Mairie de la Chapelle-Rambaud

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Information Générale

Actualité

COUPURES D’ELECTRICITE ANORMALEMENT FREQUENTES

Formulaire de demande d’information et/ou de rendez-vous
l’AEL

L’A.E.L est une association de parents d’élèves. Au tout début, elle avait l’appellation d’APE comme la plupart des associations de parents. Mais la volonté d’organiser des manifestations en dehors du cadre scolaire a fait changer l’APE en AEL (Association Ecole et Loisirs). L’AEL organise des festivités tout au long de l’année scolaire et tous les fonds gagnés sont réinvestis au profit des enfants : que ce soit dans l’achat de livres ou matériels scolaires, le financement des voyages scolaires, la prise (...)

La Bibliothèque

L’accueil à la bibliothèque, la consultation sur place et le prêt des livres sont ouverts à tous et gratuits.
Horaires :
• La bibliothèque municipale est ouverte au public les mardis de 15h45 à 17h30. Vous serez accueillis soit par Christiane, Marie-Flo ou Raphaël. • Les vendredis l’accès à la bibliothèque est "réservé" aux enfants de l’école de 8h30 à 10h00. Toutefois si vous souhaitez venir, renseignez-vous auprès de Martine (04 50 94 57 04) car cette année la permanence scolaire n’a pas lieu tous les (...)

Le Foyer de ski de fond

Alors que le foyer d’Arbusigny est créé depuis quelques années, certains skieurs de la région appréciant le panorama en été de La Chapelle, « réclament » des pistes de ski. Mr Rémy Lamouille, Maire de l’époque contacte les jeunes skieurs du village et leur soumet l’idée de créer un foyer. Bien que certains trouvent que le ski de fond est un « truc de vieux », l’idée fait son chemin… Quelques motivés se retrouvent autour d’une table pour mener à bout le projet… avant la saison d’hiver.. . Ils décident de mettre (...)

Les Sgnules

L’association a été créée en 1993 par un petit groupe de chapellins animés par l’envie de continuer à faire vivre la vogue traditionnelle du 15 août (gérée jusque-là par Le Ski de Fond). Avec 20 000 francs en caisse et 11 bénévoles motivés, l’association est lancée… Durant maintenant 20 ans, de nombreuses animations et sorties ont été organisées : luge, soirée raquettes-raclette, cinéma pour les jeunes, laser-game, randonnées en montagne, chasse aux œufs, barbecue du 14 juillet,... Les idées fusent pour le (...)

LETTRE AUX HABITANTS

Madame, Monsieur, Nous vous informons, qu’après délibération lors de sa séance du 24 janvier 2013, le conseil municipal a pris un arrêté, décidant de la désignation et numérotation des voies situées sur la commune. Cette dénomination est indispensable pour les médecins, services de secours, services des eaux, EDF, car elle facilite l’accès au domicile. Elle rend par ailleurs plus sûre et plus rapide, la distribution du courrier par La Poste. Dans cette démarche, le conseil municipal a souhaité conserver, (...)

Réservation de la salle des fêtes
SCOT

L’élaboration du Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) du Pays Rochois a démarré en 2010. Cet outil règlementaire d’aménagement du territoire est élaboré à l’échelle de la Communauté de communes (9 communes et 25 000 habitants environ). Il fixera les grandes orientations d’aménagement de notre territoire pour les 15 années à venir en assurant le respect des objectifs de développement durable.
Il doit permettre un développement cohérent de l’ensemble du Pays Rochois en assurant l’équilibre entre les (...)

Tous en Selle

L’association a été créée en 1999 par un groupe de cavaliers du Centre Equestre Le Domino à l’initiative d’Anna Maulet, cavalière propriétaire ayant un cheval en pension dans le club.
Son but initial était de gérer l’organisation du concours de Dressage. A ce jour, elle organise 4 concours par an : 3 concours Complet et 1 concours de Dressage. Elle s’occupe de gérer les buvettes lors des manifestations comme la fête du club ou des concours organisés par d’autres clubs sur le terrain du Domino.
Elle (...)

Vos démarches administratives

Formulaire de demande d’extrait d’acte de naissance
Formulaire de demande d’extrait d’acte de mariage
Formulaire de demande d’extrait d’acte de décès
Vos formulaires et démarches en ligne sur le portail de l’administration française
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Service-public.fr : courriels frauduleux au sujet de la carte Vitale V3, 16 août

Service-public.fr : courriels frauduleux au sujet de la carte Vitale V3

Apprentissage de la conduite en candidat libre : l'obligation de formation à la double commande de l'accompagnateur est supprimée, 16 août

Depuis le 12 août 2017, l'accompagnateur d'un élève conducteur, dans le cadre de l'apprentissage de la conduite en candidat libre, n'est plus soumis à l'obligation de formation à l'utilisation du dispositif de double commande. Tel est l'objet d'un arrêté publié au Journal officiel du (...)

Qu'appelle t-on "vente forcée" et comment s'en protéger ?, 16 août

Vous avez reçu un bien à votre domicile sans en avoir passé commandé, un courrier d'accompagnement vous demandant de le renvoyer ou de le payer ? Sachez que cette pratique commerciale, appelée envoi forcé ou vente forcée, est interdite. Comment reconnaître une telle pratique, quels sont les moyens de (...)

Lanceur d'alerte : mise en place du recueil des signalements, 16 août

À partir du 1er janvier 2018, les entreprises d'au moins 50 salariés devront mettre en place une procédure de recueil des alertes émises par les salariés ou par les collaborateurs extérieurs et occasionnels.

Achat d'un logement par les enfants ou parents du locataire : seules leurs ressources sont prises en compte, 14 août

La vente d'un logement HLM occupé peut intervenir au bénéfice des descendants ou ascendants du locataire, quelle que soit leur situation familiale. Seules, leurs ressources sont à vérifier au regard des plafonds applicables. C'est ce que rappelle le ministre en charge du Logement dans une réponse (...)

Astreintes : le contrat de travail ne suffit pas à les rendre obligatoires, 14 août

Pour qu'un employeur puisse imposer des astreintes à ses salariés, il faut que ce soit prévu par une convention ou un accord collectif, ou fixé par décision unilatérale après consultation des institutions représentatives du personnel. À défaut, les astreintes n'ont pas de caractère obligatoire pour les (...)

Travailler pour un concurrent pendant ses congés est une faute grave, 14 août

Le salarié qui, pendant ses congés payés, travaille chez un concurrent intervenant dans le même secteur d'activité et dans la même zone géographique que son employeur commet une faute grave pouvant entraîner son licenciement. C'est ce qu'a jugé la Cour de cassation le (...)

L'aide juridictionnelle peut être attribuée à une association après vérification des conditions d'obtention, 14 août

La Garde des Sceaux, ministre de la Justice, rappelle, dans une réponse ministérielle publiée le 10 août 2017, que les demandes d'admission à l'aide juridictionnelle font l'objet d’une vérification de leur recevabilité par le bureau de l'aide juridictionnelle qui peut être amené à prononcer une décision (...)

Provocations, diffamations et injures non publiques à caractère raciste ou discriminatoire : renforcement de la répression, 11 août

La répression des provocations, diffamations et injures non publiques à caractère raciste, sexiste, homophobe ou handiphobe est renforcée. Tel est l'objet d'un décret publié au Journal officiel du 5 août 2017 modifiant en ce sens le code (...)

Nouvelle limitation du niveau sonore autorisé dans les discothèques et festivals, 10 août

La prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés va être renforcée dans les établissements diffusant de la musique (discothèques, salles de concert...) et les festivals ou autres manifestations musicales en plein air. Tel est l'objet d'un décret publié au Journal officiel du (...)